Cadre légal
Mentions légales
Toutes les informations indispensables sur l'éditeur du site, la responsabilité éditoriale et la protection de vos données pour naviguer sereinement sur Gard Eau Arbres.
Association loi 1901
France
Éditeur du site
L'association Gard Eau Arbres édite le site www.gardeauarbres.fr et assure la mise à jour des contenus.
- Forme juridique : Association loi 1901
- Siège social : Thémines, Lot (46)
- Email : contact@gardeauarbres.fr
- Téléphone : 07 45 29 39 80
- Site web : www.gardeauarbres.fr
Directeur de publication
Le directeur de publication garantit la conformité des contenus et la protection des contributeurs.
Il s'agit du président de l'association Gard Eau Arbres : Ramon Alain.
Hébergement
Le site est hébergé par LWS (Ligne Web Services), prestataire français spécialisé dans l'hébergement sécurisé.
Pour toute question relative à l'hébergement ou à la sécurité technique, merci de contacter leur support.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, visuels, vidéos, logos, illustrations, documents téléchargeables, base de données, etc.) est protégé par le droit d'auteur.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation, même partielle, doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable de l'association.
Protection des données
Notre association applique le RGPD et la loi Informatique & Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits ou en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité ou contactez-nous.
Responsabilités
Nous veillons à l'exactitude des informations publiées mais ne pouvons garantir leur exhaustivité. L'utilisation du site se fait sous votre responsabilité.
- L'association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site.
- Nous nous réservons le droit de suspendre l'accès au site pour maintenance ou force majeure.
Liens externes
Des liens vers d'autres sites peuvent être proposés pour enrichir votre navigation. Gard Eau Arbres n'exerce aucun contrôle sur ces ressources et décline toute responsabilité concernant leur contenu ou leurs pratiques.
Droit applicable
Ces mentions légales sont soumises au droit français. Tout différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.
Nous contacter
Une question sur ces mentions ou sur nos engagements légaux ? Contactez-nous :
- Email : contact@gardeauarbres.fr
- Téléphone : 07 45 29 39 80
- Adresse : Thémines, Lot (46)